Mentions légales

Éditeur

Ce site est la propriété de la société ARPITEC dont le siège social est situé :

Eurozone de Forbach Nord
4 rue Jules Verne
57600 Forbach – France

Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 150 000,00 €
RCS Sarreguemines n° B 489 171 611
SIRET n° 489 171 611 00028
APE n° 7112B
TVA Intracommunautaire n° FR 02 489 171 611 00028

Tél : +33 (0) 387 841 751

Responsable de la Publication

Patrick ROBERT, Gérant

Hébergement

Ce site est hébergé par la société :

ARPITEC
Eurozone de Forbach Nord
4 rue Jules Verne
57600 Forbach – France

Condition d’utilisation du site

Les données mises en ligne sur le présent site Internet n’ont pour objectifs que d’informer les visiteurs sur les prestations, l’organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. La société ARPITEC se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, la société ARPITEC ne pourra en être tenu pour responsable.

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.

Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

Cookies et données de suivi d’audience

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite ici.

Données de suivi d’audience

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse d’audience de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur selon la procédure décrite ici.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Destination des informations vous concernant et droit d’accès, de rectification et d’opposition

Les informations qui vous concernent et qui sont collectées sur ce site sont traitées informatiquement dans le but de mieux traiter vos demandes d’information. Aucune information n’est collectée à votre insu et vos informations personnelles ne sont pas communiquées à des tiers.

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez toujours d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Votre droit peut être exercé en s’adressant au correspondant CNIL de la société ARPITEC :

  • par e-mail à l’adresse contact@arpitec.fr
  • ou par courrier à l’adresse ARPITEC – Correspondant CNIL – Eurozone de Forbach Nord – 4 rue Jules Verne – 57600 Forbach – France

en nous précisant vos nom, prénom et adresse e-mail.

Protection du droit d’auteur et législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Seule la loi française est applicable.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société ARPITEC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Sarreguemines (57, France) est seul compétent, y compris en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Crédits photos

  • ARPITEC
  • Fotolia

Conception & réalisation du site

La conception et la réalisation du site ont été assurées par la société :

Avance
15 quai Félix Maréchal
57000 Metz – France

Tél. : +33 / (0)3 87 75 67 47
Web : www.avance.fr

 

ARPITEC France

Eurozone de Forbach-Nord
4 rue Jules-Verne
57600 FORBACH
France

Tél : +33 (0) 387 841 751

Nous contacter

Recevoir la newsletter

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

Restez connecté !